Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3643004
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/04/2019
Présentation de la marque “ Pains et Tartines ”
Déposée le 9 avril 2009 par JEAN-MARIE CELBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « “ Pains et Tartines ” »
Le déposant est JEAN-MARIE CELBERT domicilié(e) 4 IMPASSE DU CHAMP DE MANOEUVRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE CELBERT domicilié(e) 4 IMPASSE DU CHAMP DE MANOEUVRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Pains et Tartines ” est expirée depuis le 9 avril 2019.
JEAN-MARIE CELBERT a également déposé les autres marques suivantes : MARINE'TV , La Bonne Fournée à tartiner , l'Imaginateur , Étonnants Gastronomes , les tartinages , l'Olivou , HORIZON MÉDITERRANÉEN , SARRA'BIO , LUPA , les Zin'ZinS
Déposant :
JEAN-MARIE CELBERT - 4 IMPASSE DU CHAMP DE MANOEUVRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Mandataire :
JEAN-MARIE CELBERT - 4 IMPASSE DU CHAMP DE MANOEUVRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Historique :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 20 avril 2009 - Rejet partiel n°517448 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-04-20
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
